La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

Article 1 : Informations légales

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est indiqué que :

Le Site est édité par la société SAINTE-BEUVE, identifiée sous le n°SIREN 501 837 231

Le Directeur de la publication est MONSIEUR GEOFFREY SAINTE BEUVE

Le site a été conçu et créé par la société DUOMEDIA au capital de 1000,00 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de COMPIEGNE sous le numéro 899 172 837, ses coordonnées sont :

718, rue de la Louvière
60126 LONGUEIL SAINTE MARIE

Tél. 06 13 90 08 51
https://duomedia.fr/

Le site est hébergé par 1&1 Internet SARL au capital de 100 000 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Sarreguemines sous le numéro RCS Sarreguemines B 431 303 775, ses coordonnées sont :

Article 2 : Collecte de données

En outre, il est conforme aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et libertés. En vertu de celle-ci, l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification ou suppression des informations des données le concernant.

Pour faire usage de ce celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Editeur en le contactant à l’adresse suivante société SAINTE-BEUVE, RUE DE BAYENCOURT 60490 RESSONS SUR MATZ ou par courrier adressé à l’Editeur en précisant ses nom, prénom, adresse et adresse-mail.

Article 3 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le Site sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du Site (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, …) est la propriété exclusive de SAINTE-BEUVE, il fait l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables.

SAINTE-BEUVE confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de SAINTE-BEUVE.

A défaut d’une telle autorisation, de tels usages pourront faire l’objet de toute action en justice appropriée et seront poursuivis pénalement.

Article 4 : Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante SAINTE-BEUVE, RUE DE BAYENCOURT 60490 RESSONS SUR MATZ ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Editeur aux coordonnées précisées à l’article 1er ci-dessus.

Article 5 : Cookies

Nous utilisons différents cookies sur le Site pour améliorer nos services.

Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 13 mois. Les données recueillies sont conservées ne pourront et ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Vous pouvez choisir de ne pas avoir de cookie de numéro d’indentification unique d’analyse web attribué à votre ordinateur pour éviter l’agrégation et l’analyse des données collectées sur le Site en suivant les procédures suivantes selon le navigateur que vous utilisez :

Internet explorer

Google Chrome

Mozilla Firefox

Apple Safari

Opéra